Droit du sport

Avocat en droit du sport pour athlètes, agents et clubs. Contrats de sponsoring, transferts, droit à l'image et structuration d'investissements sportifs.

Droit du sport
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Notre accompagnement

La performance juridique au service de la performance sportive.

Le sport moderne est un écosystème complexe mêlant droit du travail, propriété intellectuelle et règlements fédéraux. J'accompagne les acteurs du sport pour qu'ils puissent se concentrer sur le terrain.

Mon intervention couvre les trois piliers de la carrière :

  1. Le Sportif : Sécurisation des contrats de travail, transferts et protection sociale.
  2. L'Image : Maximisation des revenus de sponsoring via des contrats de partenariat et d'exploitation d'image rigoureux.
  3. L'Agent et le Club : Mandats conformes aux règlements (FFF, FIFA, etc.) et structuration juridique des entités sportives.

J'ai récemment accompagné plusieurs joueurs de football (L1 / L2) et des golfeurs professionnels.

Exemples de prestations :

  • Gestion de carrière des athlètes : Négociation et rédaction de contrats de travail sportifs, mandats d'agents, et gestion des transferts. Suivi des commissions d'agents.
  • Sponsoring & Image : Élaboration de contrats de partenariat et de sponsoring (endorsement) avec des équipementiers ou des marques de luxe (en français et anglais). Exploitation du droit à l'image.
  • Conseil aux institutions et clubs : Structuration juridique des clubs, création de véhicules d'investissement dédiés au sport et analyse des règlements fédéraux (multipropriété, indemnités de formation).
  • Médias & Audiovisuel : Contrats de coproduction de reportages sportifs et cession de droits de diffusion.

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    Quelques exemples de prestations
  • Contrats de Sponsoring & Image : Négociation avec équipementiers et marques, cession de droits d'auteur et gestion des réseaux sociaux.
    • Budget : Forfaits à partir de 800 € HT.
  • Mandat d'Agent Sportif : Rédaction du mandat de représentation conforme à la législation sportive en vigueur.
    • Budget : À partir de 600 € HT.
  • Gestion de Transfert : Assistance juridique lors des négociations de transfert (national ou international).
    • Budget : Pourcentage ou forfait.
  • Défense disciplinaire : Assistance devant les commissions des fédérations.

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