Droit du Travail & Gestion RH (Côté Employeur & Cadres Dirigeants)

Sécuriser l'entreprise et défendre ceux qui la dirigent.

Le droit du travail ne se résume pas au Code du travail. C'est un outil de gestion pour l'entreprise et un levier de négociation pour le dirigeant.

En tant qu'avocat et enseignant à l'Université Paris-Dauphine, j'interviens sur les dossiers à forts enjeux financiers et réputationnels :

1. Pour l'Entreprise (Employeur) : Je sécurise vos procédures RH (licenciement, inaptitude) pour éviter le risque prud'homal. Je transforme la contrainte légale en sécurité juridique.
2. Pour le Cadre Dirigeant (Top Management) : Lorsqu'un cadre de haut niveau est poussé vers la sortie, l'enjeu n'est pas seulement l'indemnité, mais la suite de la carrière (clause de non-concurrence, image, stock-options). Je construis une stratégie de sortie pour maximiser votre "package" de départ.

Mon approche pragmatique :

1.  Le Dirigeant : Sécurisation du statut (cumul mandat social/contrat de travail), défense en cas de révocation abusive et négociation de départ (Golden Parachute).

2.  La Protection de l'Entreprise : Rédaction de clauses de non-concurrence, confidentialité et propriété intellectuelle pour les salariés clés.

3.  La Gestion du Départ : Négociation de ruptures conventionnelles et transactions pour éviter les Prud'hommes.

4.  Le Risque Pénal : Défense de l'employeur en cas de travail dissimulé ou prêt de main d'œuvre illicite.

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Une double expertise : RH & Executive

A. Côté Employeur (DRH / Direction)

• Gestion des Licenciements : Sécurisation des procédures (motif personnel, économique) et évaluation du risque financier en amont.
• Relations Collectives (CSE) : Négociation d'accords d'entreprise (temps de travail, télétravail) et gestion des élections professionnelles.
• Audit Social : Vérification de la conformité de vos contrats et bulletins de paie en cas de rachat d'entreprise ou de contrôle URSSAF.

B. Côté Cadres & Dirigeants (Executive)

• Négociation de Départ : Stratégie pour obtenir une rupture conventionnelle ou une transaction avantageuse (indemnités supra-légales, dommages-intérêts, levée de non-concurrence).
• Ingénierie Salariale (Package) : Optimisation de votre rémunération (Bonus, Management Package, BSPCE, Actions gratuites) lors de l'embauche ou du départ.
• Défense Réputationnelle : Action en cas de mise au placard, de harcèlement moral ou de révocation brutale et vexatoire.
• Cumul Mandat/Contrat : Sécurisation de la situation du dirigeant cumulant un contrat de travail avec un mandat social (protection Chômage / Pôle Emploi).

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